Notre Dame

Marché de Noël (9 décembre 2017)
Notre flashmob du début des vacances
Nos Incroyables Talents !
Kermesse (25 juin 2017)

MENTIONS LÉGALES

 

En application de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, modifiant la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant ce site :

 

 

Gestion éditoriale

La gestion éditoriale du site est assurée par :

Ecole Notre-Dame 

Avenue Jules-Verne 
44850 LIGNE
Tél. 02 40 77 02 51
Fax. 02 40 77 09 16

 

Hébergeur

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Tél. 09 70 80 89 11

 

 

Protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (données renseignées par vous).

 

Droit d'auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf notre autorisation expresse. Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Si vous en constatez n'hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant, nous procéderons aux rectifications correspondantes. `

 

Exactitude de l'information

Nous mettons tous les moyens disponibles en oeuvre afin d'offrir aux internautes un contenu de qualité sur son site. Cependant, nous ne garantissons pas la complétude, l'exhaustivité et l'exactitude du contenu des informations et des services proposés sur notre site.

 

Déclaration à la CNIL

Le site est déclaré à la CNIL sous le Numéro : en cours de validation

 

Création et hébergement du site Internet

Toutes les coordonnées concernant la création du site Internet, son hébergement et son évolution sont disponibles via les liens suivants :

1&1 : Hébergeur et fournisseur de domaine

Joomla : Logiciel de gestion de contenu de site Internet

 

 

Retour au site

 


Ce jour 1

Hier 1

Semaine 2

Mois 31

Toutes 1330